Conditions d’utilisation

1. Objet et champ d'application

I Les présentes Conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur notre boutique en ligne par Brynelair (ci-après « nous »).

II Elles s'appliquent à toute commande passée sur notre site et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés.

III Toute commande implique la prise de connaissance et l'acceptation des présentes Conditions générales de vente avant la validation de l'achat.

IV La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment de sa validation.

2. Informations sur les produits

I Nous présentons les produits avec des informations permettant d'en connaître les principales caractéristiques, notamment leur nature, leurs dimensions, leurs matériaux et leurs caractéristiques essentielles.

II Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits aussi fidèlement que possible. De légères variations de couleur peuvent notamment dépendre des paramètres d'affichage utilisés.

III Les informations essentielles relatives au produit sont présentées avant la validation de la commande.

IV Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après validation de la commande, nous vous en informons dans les meilleurs délais.

3. Prix

I Les prix affichés sur notre site sont indiqués en euros et toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.

II Les éventuels frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

III Pour les commandes éligibles, la livraison est offerte à partir de 120 € TTC.

IV Pour toute commande inférieure à 120 € TTC, des frais de livraison de 7,99 € TTC sont appliqués.

V Le prix applicable à la commande est celui affiché au moment de sa validation.

VI Nous pouvons modifier les prix affichés sur le site à tout moment. Ces modifications ne s'appliquent pas aux commandes déjà validées.

4. Commande

I Avant la validation définitive, vous pouvez vérifier le contenu de votre commande, les produits sélectionnés, leur prix, les frais applicables et les informations de livraison.

II La commande devient définitive après sa validation et la confirmation du paiement, sous réserve de la disponibilité des produits.

III Un e-mail de confirmation est envoyé à l'adresse renseignée lors de la commande et récapitule les principales informations relatives à l'achat.

IV Nous vous recommandons de conserver cet e-mail ainsi que les informations relatives à votre commande.

V En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation de la commande, nous vous informons de la situation et des modalités applicables.

5. Paiement

I Le paiement est effectué selon les moyens de paiement disponibles au moment de la commande.

II Les informations relatives aux moyens de paiement et aux conditions applicables sont présentées avant la validation du paiement.

III Le paiement est traité de manière sécurisée par le système de paiement utilisé lors de la commande.

IV Nous ne vous demandons jamais de communiquer vos informations bancaires complètes par e-mail ou par téléphone.

V En cas d'échec ou de refus du paiement, la commande peut ne pas être validée. Vous pouvez effectuer une nouvelle tentative ou nous contacter pour obtenir une assistance.

VI Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de paiement.

6. Préparation et livraison

I Les commandes sont généralement préparées et expédiées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après confirmation de la commande et du paiement, sous réserve de disponibilité des produits.

II Le délai de livraison habituellement prévu est de 4 à 6 jours ouvrables à compter de l'expédition.

III Les frais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la commande.

IV Les informations relatives à la zone desservie, aux frais, aux délais, au suivi et à la réception sont détaillées dans nos Conditions de livraison.

V Les délais indiqués peuvent varier en fonction des conditions d'acheminement. Les droits du consommateur en cas de retard restent soumis aux dispositions légales applicables.

7. Annulation de commande

I Vous pouvez demander l'annulation d'une commande sans frais dans un délai de quarante-huit (48) heures suivant sa confirmation, sous réserve qu'elle n'ait pas encore été expédiée.

II Toute demande d'annulation doit être adressée dès que possible à info@brynelair.com afin de permettre son traitement avant l'expédition.

III Une fois la commande expédiée, l'annulation peut ne plus être possible. Vous conservez toutefois, lorsque les conditions légales sont réunies, votre droit de rétractation et les autres droits prévus par la réglementation.

IV Les modalités détaillées sont précisées dans notre Politique d'annulation de commande.

8. Droit de rétractation et retours

I Pour les contrats conclus à distance portant sur des biens, vous disposez en principe d'un délai légal de quatorze (14) jours pour exercer votre droit de rétractation dans les conditions prévues par la réglementation.

II En complément de ce droit légal, nous proposons une possibilité de retour commercial pendant trente (30) jours à compter de la réception du produit, selon les conditions prévues par notre politique de retour.

III Le droit légal de rétractation et le retour commercial de trente jours constituent deux dispositifs distincts.

IV Les conditions relatives aux retours, échanges, remboursements et frais applicables sont détaillées dans notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

V Les informations relatives au droit de rétractation et au formulaire correspondant sont disponibles sur notre page Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

9. Remboursements

I Lorsqu'un remboursement est dû, il est effectué conformément aux conditions applicables à la demande concernée et aux dispositions légales.

II En cas d'exercice du droit légal de rétractation, les sommes dues sont remboursées dans les délais prévus par la réglementation.

III Pour une vente de biens, le remboursement peut être différé jusqu'à la récupération du bien ou jusqu'à réception d'une preuve de son expédition, selon les conditions prévues par la loi.

IV Sauf accord contraire, le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande.

V Le délai d'apparition des fonds sur le compte peut dépendre de l'établissement bancaire ou du prestataire de paiement.

VI Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

10. Garanties légales

I Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues par la réglementation.

II La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de notre politique commerciale de retour de trente jours.

III Les modalités d'exercice des garanties légales et les droits du consommateur sont présentés dans notre Garantie légale et droits des consommateurs.

IV Aucune disposition des présentes Conditions ne peut avoir pour effet de limiter les droits légaux dont bénéficie le consommateur.

11. Compte client

I Lorsque cette fonctionnalité est disponible, la création d'un compte client peut faciliter le suivi des commandes et l'accès à certaines informations relatives aux achats.

II Vous êtes responsable de la conservation de vos identifiants et devez prendre les précautions nécessaires pour préserver leur confidentialité.

III En cas d'utilisation non autorisée ou de problème de sécurité concernant votre compte, nous vous invitons à nous contacter rapidement.

IV Les informations relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

I Les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, contenus et autres éléments présents sur notre site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

II Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

III Toute utilisation des contenus de notre site à des fins étrangères à leur consultation ou à l'achat des produits nécessite, lorsque cela est requis, notre autorisation préalable.

13. Responsabilité

I Nous nous efforçons de maintenir les informations publiées sur notre site à jour et de permettre un accès fiable à nos services.

II Toutefois, certaines informations peuvent être temporairement indisponibles ou nécessiter une mise à jour, notamment en raison de contraintes techniques ou d'événements indépendants de notre volonté.

III Notre responsabilité ne peut être engagée dans les limites autorisées par la loi lorsque l'inexécution ou le retard résulte d'un événement imprévisible et irrésistible ou d'une autre cause légalement reconnue.

IV Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les garanties ou droits dont le consommateur bénéficie en vertu des dispositions légales applicables.

14. Protection des données personnelles

I Les données nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes clients et du service après-vente sont traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

II Les informations relatives aux finalités, bases légales, durées de conservation, droits des personnes et modalités d'exercice de ces droits sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

III Les informations relatives aux cookies et technologies similaires sont présentées dans notre Politique relative aux cookies.

IV Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à info@brynelair.com.

15. Réclamations et règlement des litiges

I En cas de difficulté concernant une commande ou un produit, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu afin de rechercher une solution amiable.

II Vous pouvez adresser toute réclamation à info@brynelair.com ou au +1 (209) 424-8162.

III Lorsque les conditions légales sont réunies et après une réclamation préalable, le consommateur peut recourir au dispositif de médiation de la consommation applicable.

IV Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être communiquées conformément aux dispositions légales applicables.

V Les présentes Conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur.

16. Modification des Conditions générales de vente

I Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions générales de vente afin de tenir compte de l'évolution de notre activité ou des dispositions applicables.

II Toute nouvelle version entre en vigueur à compter de sa publication sur notre site.

III Les modifications ne s'appliquent pas rétroactivement aux commandes déjà validées, sauf lorsque la réglementation applicable en dispose autrement.

IV La version applicable à une commande reste celle en vigueur au moment de sa validation.

17. Contact

I Adresse : 1217 Cliff Swallow Dr, Patterson, CA 95363, États-Unis

II Téléphone : +1 (209) 424-8162

III E-mail : info@brynelair.com

IV Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (CET)

V Pour toute question concernant une commande, un produit ou les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter par e-mail ou par téléphone.

18. Documents complémentaires

I Pour les conditions de livraison, veuillez consulter nos Conditions de livraison.

II Pour les retours, échanges et remboursements, veuillez consulter notre Politique de retour, d'échange et de remboursement.

III Pour l'annulation d'une commande, veuillez consulter notre Politique d'annulation de commande.

IV Pour le droit de rétractation et le formulaire correspondant, veuillez consulter notre Droit de rétractation et formulaire de rétractation.

V Pour les garanties légales, veuillez consulter notre Garantie légale et droits des consommateurs.

VI Pour les conditions de paiement, veuillez consulter notre Politique de paiement.

VII Pour la protection des données personnelles et les cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique relative aux cookies.

VIII Pour les informations légales, veuillez consulter nos Mentions légales.

IX Pour plus d'informations sur notre activité, veuillez consulter notre page À propos de nous.

X Pour toute demande, veuillez consulter notre page Nous contacter.

XI En cas de différence entre plusieurs documents, les droits légaux impératifs du consommateur restent applicables.